Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Éditeur du site
Le Vin à Cœur — Lise Hotz-Dellenbach, sommelière, entreprise individuelle
40 rue Louis Philippe Kamm, 67160 Drachenbronn-Birlenbach, France
Téléphone : 06 01 17 35 25 — E-mail : lise@levinacoeur.fr
| Forme juridique | Entreprise individuelle (EI) — Lise Hotz-Dellenbach |
|---|---|
| SIRET | 994 094 613 00019 |
| TVA | TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts |
| Directeur de la publication | Lise Hotz-Dellenbach |
Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc.
101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com
Les fichiers sources sont versionnés sur GitHub, Inc. (88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies, logo, identité graphique — est la propriété de Lise Hotz-Dellenbach ou utilisé avec l'autorisation de leurs auteurs, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et mises à jour régulièrement. Les millésimes, disponibilités et tarifs peuvent évoluer sans préavis. Lise Hotz-Dellenbach ne saurait être tenue responsable d'une interruption de service, d'une erreur typographique ou de l'usage fait des informations diffusées.
Les liens vers des sites tiers sont fournis pour votre commodité ; leur contenu n'engage que leurs éditeurs.
Vente d'alcool et protection des mineurs
La vente d'alcool à des mineurs de moins de 18 ans est interdite (article L.3342-1 du Code de la santé publique). En passant commande, l'acheteur certifie avoir 18 ans révolus. L'abus d'alcool est dangereux pour la santé ; à consommer avec modération.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu directement avec Le Vin à Cœur, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l'entreprise :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Site : www.cm2c.net — E-mail : contact@cm2c.net — Téléphone : 01 89 47 00 14
Le litige peut être déclaré directement sur la plateforme du CM2C. Avant toute saisine, une réclamation écrite doit avoir été adressée à Le Vin à Cœur.
Contact
Pour toute question relative au site : lise@levinacoeur.fr.